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Propriétaire du site : 
SAS SO SPACE Niort au capital de 2 000 000 €
N° de TVA Intracommunautaire : FR92340926153
Tél : 05.49.06.84.50
Adresse : 64, avenue Saint Jean d’Angély – 79000 Niort
Siège social : Hôtel de Ville, 79000 Niort

Directeur de la publication : 
Sébastien PORTET

Hébergeur : 
OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : 
Contact : dpo.sospace@lg-partenaires.fr

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SO SPACE Niort est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SO SPACE Niort.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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